Marque expirée - Marque en non vigueur

P'REFERENCE Design
PELTIER Fabrice

Numéro de dépôt :
3000441
Date de dépôt :
07/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2020
P\'REFERENCE Design de PELTIER Fabrice

Présentation de la marque P'REFERENCE Design

Déposée le 7 janvier 2000 par PELTIER Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'REFERENCE Design »

Le déposant est PELTIER Fabrice domicilié(e) 12 rue Vauvilliers - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Camille BAUER, Avocat à la Cour domicilié(e) 44 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'REFERENCE Design est expirée depuis le 7 janvier 2020.

PELTIER Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : P'REFERENCE DYNAMISEUR DE MARQUES , P'REFERENCE , BI'EAU , BE - EAU , P'REFERENCE Packaging , L EAU DU CAFE , P'REFERENCE Publicité , L EAU DU THE


PELTIER Fabrice - 12 rue Vauvilliers - 75001 - PARIS - France


Maître Camille BAUER, Avocat à la Cour - 44 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France


Inscription le 27 décembre 2006 - Concession de licence n°446040 - Publication au BOPI 2006-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2010 n°2426837 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

Inscription le 10 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566998 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-10

Inscription le 10 janvier 2012 - Résiliation de licence n°566997 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-10

- papier, carton, produits de l'imprimerie, papeterie, emballage en carton ou en papier, boîtes en carton ou en papier, affiches, cachets, sceaux, crayons, stylos, impressions, prospectus, publications. - publicité, documentation publicitaire. Agence de publicité, courriers publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), expositions à but commerciaux et de publicité, mise à jour de documentations publicitaires, promotion des ventes, publication de textes publicitaires. - stylisme et esthétique industrielle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.